Déposée le 30 juillet 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Michel T. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-33 du 19 août 2016.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRAM domicilié(e) 101 rue de Sèvres - 75272 - PARIS CEDEX 06 - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 503 996 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRAM, M. Kim Joonghoon domicilié(e) 9 AVENUE de Versailles - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque Michel T. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4290915.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PRAM, Société à responsabilité limitée - 101 rue de Sèvres - 75272 - PARIS CEDEX 06 - France - SIREN 314503996
PRAM, M. Kim Joonghoon - 9 AVENUE de Versailles - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33
Inscription le 11 janvier 2017 - Retrait partiel n°692437 - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-01-11
Enregistrement avec modification - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21
Boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ;
Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; coussins ; étagères ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Jeux ; jouets ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; balles et ballons de jeux ; jeux de cartes ; jeux de table ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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